Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Une balade à Saint-Mathieu en Iroise
Communauté de Communes du Pays d'Iroise, EPCI

Numéro de dépôt :
3933377
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
Une balade à Saint-Mathieu en Iroise de Communauté de Communes du Pays d\'Iroise

Présentation de la marque Une balade à Saint-Mathieu en Iroise

Déposée le 5 juillet 2012 par Communauté de Communes du Pays d'Iroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Une balade à Saint-Mathieu en Iroise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays d'Iroise, EPCI domicilié(e) Bâtiment l'archipel, BP 10078 - 29290 - SAINT-RENAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays d'Iroise, Mme Hamon Patricia domicilié(e) Bâtiment l'archipel, BP 10078 - 29290 - SAINT-RENAN - France.

La marque Une balade à Saint-Mathieu en Iroise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une balade à Saint-Mathieu en Iroise est expirée depuis le 5 juillet 2022.

Communauté de Communes du Pays d'Iroise a également déposé les autres marques suivantes : Karrément 29


Communauté de Communes du Pays d'Iroise, EPCI - Bâtiment l'archipel, BP 10078 - 29290 - SAINT-RENAN - France


Communauté de Communes du Pays d'Iroise, Mme Hamon Patricia - Bâtiment l'archipel, BP 10078 - 29290 - SAINT-RENAN - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.